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Articles de cette rubrique

puce Union européenne - mesures de lutte contre la peste porcine classique en Rhénanie-du-Nord - Westphalie, en Allemagne et en Slovaquie

Décision de la Commission du 3 décembre 2004 modifiant la décision 2003/526/CE relative aux mesures de lutte contre la peste porcine classique en Rhénanie-du-Nord - Westphalie, en Allemagne et en Slovaquie (notifiée sous le numéro C(2004) 4506)
(JOUE - 4 décembre 2004) (suite)

Auteur(s) : Constant Depièreux - 9 décembre 2004


puce Union européenne - Plans d’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages dans les Vosges septentrionales

Décision de la Commission du 3 décembre 2004 portant approbation des plans présentés pour l’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages et pour la vaccination d’urgence de ces porcs dans les Vosges septentrionales, en France (notifiée sous le numéro C(2004) 4538)
(JOUE - 4 décembre 2004) (suite)

Auteur(s) : Constant Depièreux - 9 décembre 2004


puce Union européenne - Mesure de lutte contre la peste porcine classique - Extension en Slovaquie et suppression en Sarre

Décision de la Commission du 26 août 2004 modifiant la décision 2003/526/CE en vue de mettre un terme aux mesures de lutte contre la peste porcine classique appliquées en Sarre (Allemagne) et d’étendre, en Slovaquie, la zone où s’appliquent les mesures de lutte contre la peste porcine classique (notifiée sous le numéro C(2004) 3241)
(JOUE - 31 août 2004) (suite)

Auteur(s) : Constant Depièreux - 13 septembre 2004


puce Belgique - Mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique chez les sangliers et de protection du cheptel porcin

AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
6 AOUT 2004. - Arrêté ministériel modifiant l’arrêté ministériel du 13 novembre 2002 portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique chez les sangliers et de protection du cheptel porcin contre l’introduction de la peste porcine classique par les sangliers, p. 65016.
(MB - 3 septembre 2004) (suite)

Auteur(s) : Constant Depièreux - 13 septembre 2004


puce Stocks communautaires de vaccins contre la peste porcine classique

Décision de la Commission du 23 juillet 2004 relative à l’acquisition par la Communauté de vaccins contre la peste porcine classique et à la constitution de stocks communautaires desdits vaccins (notifiée sous le numéro C(2004) 2056)
(JOUE - 29 juillet 2004) (suite)

Auteur(s) : Constant Depièreux - 29 juillet 2004